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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITEX DECOWEST
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S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
DIGITEX DECOWEST, SAS

Numéro de dépôt :
3974783
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2023
S de DIGITEX DECOWEST

Présentation de la marque S

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITEX DECOWEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITEX DECOWEST domicilié(e) 48 rue du docteur RAFFEGEAU - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIGITEX DECOWEST, M. Bruno CONCHE domicilié(e) 48 rue du docteur RAFFEGEAU - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 15 janvier 2023.

DIGITEX DECOWEST a également déposé les autres marques suivantes : DIGITEX , DIGI-SOL , TEMPO , DECOGUARD , SENSORIA , (Marque figurative)


DIGITEX DECOWEST, SAS - 48 rue du docteur RAFFEGEAU - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France


DIGITEX DECOWEST, M. Bruno CONCHE - 48 rue du docteur RAFFEGEAU - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tentures murales non en matières textiles.